Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENTEURS DE FRANCE
M. vincent merat, Agissant pour le compte de la société "SENTEURS DE FRANCE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3928024
Date de dépôt :
18/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/06/2022
SENTEURS DE FRANCE de vincent merat

Présentation de la marque SENTEURS DE FRANCE

Déposée le 18 juin 2012 par monsieur vincent merat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SENTEURS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est monsieur vincent merat domicilié(e) 66 Bis rue Yves Le Coz - 78000 - VERSAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. vincent merat domicilié(e) 66 Bis rue Yves Le Coz - 78000 - VERSAILLES - France.

La marque SENTEURS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENTEURS DE FRANCE est expirée depuis le 18 juin 2022.

vincent merat a également déposé les autres marques suivantes : OH LA LA !! , PARIS, J'ADORE !


M. vincent merat, Agissant pour le compte de la société "SENTEURS DE FRANCE" en cours de formation - 66 Bis rue Yves Le Coz - 78000 - VERSAILLES - France


M. vincent merat - 66 Bis rue Yves Le Coz - 78000 - VERSAILLES - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Bijouterie, pierres précieuses ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; boîtes en carton ou en papier.